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Les VANs auront de nouveaux règlements

 

Les véhicules aériens non habités (VANs) civils sont en opération au Canada depuis déjà quelques années, conduisant des opérations commerciales spéciales, telles que le relais de communications, la patrouille des glaces, la surveillance, l’identification des récoltes, la patrouille des lignes à haute tension et la vérification de la faune.

À présent, tout individu ou compagnie qui veut opérer un VAN civil doit faire une demande d’un certificat d’opérations aériennes spécialisées (COAS), ce qui inclut de conduire une évaluation de risque complète, de confirmer l’existence d’une couverture d’assurance et de démontrer à Transports Canada (TC) comment vous pouvez être sûr que votre VAN n’ira pas entrer en collision avec d’autres utilisateurs de l’espace aérien ou des gens et des propriétés au sol. Dans certains cas, les opérations de VANs ont résulté dans des restrictions de territoires étant imposées afin de garder les VANs séparées des avions non participants.

Les VANs peuvent être de tous formats. TC définit les avions de modèle réduit comme étant d’un poids de 35 kilos (77.2 lbs.) ou moins et utilisés à des fins récréatives. Tout avion non habité qui est utilisé à des fins non récréatives est classifié comme un VAN au Canada et requiert un COAS et une couverture d’assurance, peu importe sa grosseur.

L’augmentation des demandes de COAS durant les dernières années a représenté un fardeau croissant aussi bien de la part des opérateurs que du côté de TC afin d’examiner l’opération proposée et d’accorder les COASs. L’industrie des VANs tout comme TC voudrait se diriger vers un régime régulateur qui serait plus près de celui des avions habités – un ensemble de règlements que vous avez à respecter afin d’aller voler.

Dans le but d’examiner le problème de développer un ensemble de règlements qui permettrait aux VANs d’opérer, TC a établi un groupe de travail consistant d’experts de la communauté des VANs, du personnel des départements des licences, de la navigabilité et des règlements d’opérations de TC ainsi que d’autres représentants de la communauté aviation. Le Président du groupe de travail est Karen Tarr, Inspecteur, Aviation de loisir et opérations aériennes spécialisées, qui a été impliquée dans le développement des procédures COAS actuelles pour les VANs.

Comme plus de VANs volant dans l’espace aérien canadien représente un impact majeur en aviation personnelle, Adam Hunt de la COPA est un participant à ce groupe de travail. La COPA est la seule association d’aviation au groupe de travail et elle représente les autres utilisateurs de l’espace aérien. Ceci est un gros groupe, avec près de trente (30) participants, dont plus de vingt (20) sont des manufacturiers et des opérateurs de VANs.

Le groupe de travail est chargé de fournir des recommandations pour:

  • Identifier la nouvelle terminologie est les définitions essentielles afin de comprendre les opérations de VANs.
  • Faire des recommandations envers un système de classification des VANs.
  • Faire des recommandations à l’égard de l’enregistrement et du marquage.
  • Faire des recommandations à l’égard des besoins d’entretien.
  • Identifier les compétences (connaissances, expérience, habileté, santé médicale) requises des pilotes et opérateurs de systèmes et recommander des façons de qualifier le personnel pour opérer des VANs (licences, annotations).
  • Faire des recommandations à l’égard de la nature de la navigabilité et de la contribution continue à la navigabilité des VANs envers les objectifs de sécurité de TC. Spécifiquement, l’applicabilité de standards fixes de navigabilité (basé sur les standards de navigabilité actuels), de standards variables (restrictions opérationnelles) ou une combinaison des deux qui pourrait être adressée.
  • Identifier les besoins immédiats en matériel de référence, documents de politiques, circulaires consultatives, ou exemptions.
  • Faire des recommandations envers la mise en place d’un cadre règlementaire.
  • Créer un plan d’action qui illustre une stratégie à long terme pour une revue de la sécurité des VANs incluant le rôle de partenariats potentiels entre le secteur privé et le gouvernement.

Le groupe de travail se réunira durant l’année 2007 et fera des recommandations au sujet des RACs (Règlements de l’aviation canadienne) pour opérer les VANs au Canada. Le rapport final du groupe de travail est dû à TC au 30 septembre 2007. Éventuellement, des avis de proposition de modification seront présentés au Conseil consultatif de la réglementation aérienne canadienne comme résultats des recommandations de ce groupe.

Le groupe de travail a débuté par une téléconférence vers la fin 2006 et la première réunion du groupe de travail s’est déroulée à Ottawa du 30 janvier au 1er février 2007. Durant cette réunion, Il y a eu beaucoup de discussions au sujet de l’envergure potentielle des opérations des VANs. Jusqu’à présent, il y a eu environ 100 COASs émis pour des opérations de VANs au Canada. Plusieurs de ceux-ci l’ont été pour un seul vol, plutôt que pour des opérations continues.

La majorité des membres COPA aura déjà lu au sujet des opérations de VANs militaires dans la presse générale ou dans les journaux d’aviation. Ceux qui font le plus souvent la une des journaux sont des avions tels le General Atomics Predator, pourchassant les terroristes au Moyen-Orient ou l’avion espion de Northrop Grumman, le Global Hawk, faisant des missions de reconnaissance qui étaient faites autrefois par des U-2s ou des SR-71s. Le Predator B est un avion qui a une envergure de 64 pieds et pèse 6,500 lbs. Le Global Hawk a un poids maximal au décollage de 25,600 lbs et une envergure d’aile de 116 pieds. Ces avions représentent le meilleur du monde des VANs militaires, mais bien des gens de la portion civile de l’industrie des VANs ont indiqué que la majorité des VANs commerciaux que les Canadiens pourront observer seront beaucoup plus petits que leurs cousins militaires.

Un expert de l’industrie des VANs, a prédit qu’en 2017 il pourrait exister entre 10,000 et 100,000 VANs commerciaux volant au Canada et que 95% de ceux-ci auraient un poids maximal au décollage de moins de 75 lbs.

Certains des VANs commerciaux qui volent présentement au Canada ou qui sont testés sont plus petits qu’un moineau et seront utilisés dans l’inspection des toits de stades de sport ou pour l’inspection à l’intérieur des cheminées de fonderies. Il y a certaines choses vraiment fascinantes qui sont faites présentement ou qui arriveront bientôt dans le monde des VANs!

La principale inquiétude pour la COPA est que les règlements qui vont gouverner les VANs dans le futur doivent permettre à ce secteur de l’aviation de croître et de développer son plein potentiel, tout en garantissant que les VANs ne seront pas opérés d’une manière qui les rend un danger pour les autres utilisateurs de l’espace aérien ou qui résulte en une prolifération de restrictions d’espace aérien.