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Avions Light Sport Aircraft américains permis au Canada

Par Patrick Gilligan

 

Une exemption récente par Transports Canada (TC) rend plus économique et moins onéreux pour les avions de la catégorie Light Sport Aircraft (LSA) des États-Unis de venir voler au Canada.

La nouvelle formule de validation standardisée de TC place les LSA sur un pied d'égalité avec les avions de construction amateur américains volant au Canada. Les propriétaires des LSA américains ont simplement à télécharger le formule de validation normalisée que l'on trouve à l'adresse internet suivante: http://www.tc.gc.ca/aviationcivile/maintenance/regsdocs/validation-normalisee.htm  et à suivre les exigences d'entrée telles que les douanes, et voler. Le frais de 100$ a été éliminé.

TC exige toujours des pilotes américains qui volent des avions LSA dans l'espace aérien canadien qu'ils détiennent au moins une licence de pilote privé et un certificat médical valide de la FAA (en anglais: Federal Aviation Administration).

Qu'est-ce qui se passe avec les pilotes canadiens voulant posséder et voler un LSA au Canada?

La COPA a présidé un groupe de travail industrie/gouvernement qui avait pour tâche de réviser comment les avions récréatifs sont classifiés et faire des recommandations pour des changements, incluant la manière d'accommoder les avions LSA au Canada. Un article intitulé "Status report on Recreational Aviation and Light Sport Aircraft" (disponible à l'adresse internet suivante: http://www.copanational.org/CAWJan10-2En.cfm ) résume cette initiative qui est toujours sous étude par TC.

Pendant que les recommandations font leur chemin à travers la bureaucratie, il existe trois catégories d'avions dans lesquelles un LSA peut être enregistré au Canada. Chacune a ses avantages mais aussi ses limites.

 

Un LSA peut être enregistré dans la catégorie Avion Ultra-léger de type évolué (AULE)

  • Le manufacturier doit vouloir prendre toute la responsabilité pour l’attestation de bon état de vol (en anglais : Fit For Flight Declaration) reliée à l'avion.
  • La masse maximale autorisée au décollage sera limitée à 1,232 lbs sans allocation pour flotteurs.
  • L'avion doit être sur la liste des AULEs éligibles de TC.
  • Le manufacturier doit se conformer aux normes de l'AULE TP10141.
  • Le manufacturier doit envoyer à TC tous les documents de conformité exigés, incluant une Déclaration de conformité indiquant que l'avion rencontre les normes AULE, maintenir un Programme d'entretien spécifique, un horaire d'inspection et les procédures d'entretien, envoyer les avis à tous les propriétaires après vente pour les actions obligatoires, supporter la condition "en bon état de vol", émettre initialement les certificats d’attestation de bon état de vol et tenir à jour une liste de tous les propriétaires.
  • Le pilote propriétaire d'un AULE est responsable de maintenir son avion dans une condition "en bon état de vol" en adhérant au Programme d'entretien spécifié par le manufacturier et en complétant les actions obligatoires reçues du manufacturier en accord avec les instructions et l'échéancier du manufacturier.  Il/elle doit aussi maintenir des notes appropriées au sujet de l'aéroplane, incluant les entretiens planifiés, les actions obligatoires, les modifications, et les réparations d'accident.
    Les responsabilités des manufacturiers sont disponibles à l'adresse suivante:
    http://www.tc.gc.ca/aviationcivile/generale/ccarcs/respcons.htm

 

Un LSA peut être enregistré dans la catégorie de Construction amateur

  • Même si cette catégorie n'a pas de limite au sujet du poids ou du nombre de sièges, les masses maximales au décollage de la norme ASTM (en anglais: American Society for Testing and Materials) pour les LSAs sont de 1,320 lbs avec une allocation de 1,430 lbs pour les flotteurs.
  • Le LSA doit être un kit qui rencontre l'exigence de 51% (de la construction faite par le propriétaire).
  • L'avion doit être sur la liste conjointe de la FAA/TC comme avion éligible.  Sinon, une évaluation de la détermination de la règle du 51% doit être complétée par les inspecteurs du Programme des Représentants du Ministre - Aviation de loisir (en anglais :Minister’s Delegates – Recreational Aviation ou MD-RA)
  • Une lettre d'intention, l'assemblage et le processus d'inspection MD-RA doit être complété avant le vol.
  • Le pilote/propriétaire doit détenir la licence appropriée pour voler l'avion au Canada, qui est au moins un permis de pilote - récréatif ou une licence de pilote privé.

 

Un LSA peut être enregistré dans la Classe limitée

  • La Classe limitée a été développée afin de permettre aux vieux avions non certifiés qui ne sont plus en production tels que les anciens avions militaires du genre "warbird" et les planeurs expérimentaux non certifiés de voler au Canada. Mais d'autres avions, incluant les LSAs, peuvent être dans cette catégorie.
  • Cette catégorie n'a pas de limite au sujet du poids ou du nombre de sièges, mais les masses maximales au décollage de la norme ASTM (en anglais: American Society for Testing and Materials) pour les LSAs sont de 1,320 lbs avec une allocation de 1,430 lbs pour les flotteurs.
  • Une demande spéciale d'autorité de vol est requise pour voler dans l'espace aérien américain.
  • La Classe limitée n'est pas une classe du genre "entretien par le propriétaire" pour les avions et elle requiert un technicien d'entretien d'aéronef ou un organisme de maintenance agréé pour certifier tout l'entretien.
  • L'avion doit être évalué par un processus d'éligibilité de quatre phases par les inspecteurs régionaux de manufacture et d'entretien de TC pour le premier du type à être enregistré au Canada. Les exemples subséquents du type doivent recevoir une évaluation effectuée par un technicien d'entretien d'aéronef pour évaluer sa conformité avec l'évaluation d'éligibilité originale.
  • Le pilote/propriétaire doit détenir la licence appropriée pour voler l'avion au Canada, qui est au moins un permis de pilote - récréatif ou une licence de pilote privé.

Il n'est pas possible de posséder un LSA au Canada sur la même base que ce qui existe aux États-Unis et les opérateurs de LSAs américains sont limités au Canada de posséder au moins une licence de pilote privé. Un LSA peut être enregistré au Canada, mais chacune des trois catégories dans laquelle il peut être enregistré a ses propres limites. La COPA continuera à travailler dans ce dossier.