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La COPA rencontre le Service des douanes des É-U au sujet des problèmes de traversée des frontières

Par Kevin Psutka

 

Lors de ma visite à AirVenture cette année, j'ai eu l'opportunité d'une rencontre privée avec Eric Rodriguez, le Gestionnaire du Programme APIS (en anglais: Advance Passenger Information System), afin de discuter de questions reliées à l'introduction récente de la procédure additionnelle de traversée des frontières voir: www.cbp.gov/xp/cgov/travel/inspections_carriers_facilities/apis/e_apis_information.xml.

Ce système obligatoire demande la soumission de rapports sur internet à chaque fois que vous traversez la frontière américaine, autant quand vous entrez avec l'intention d'atterrir que quand vous sortez des États-Unis après y avoir atterri (les rapports APIS ne sont pas requis pour transiter dans l'espace aérien américain comme pour passer au-dessus du Maine en allant du Québec au Nouveau-Brunswick).

La COPA a beaucoup travaillé au développement d'APIS et elle a réussi à en réduire le fardeau, voir:

http://archive.copanational.org/nonmembers/Newsletter/2009/Jan/COPASuccedsEng.htm mais des problèmes significatifs demeurent avec le programme.

Dès le début de la réunion, j'ai mentionné que le but de la réunion n'était pas d'essayer de stopper le programme (il a été très clairement précisé durant le développement de ce règlement que les États-Unis n'ont aucune intention de se retirer de ce programme) mais plutôt de mettre en lumière les problèmes, de suggérer des améliorations et de mettre l'emphase sur le besoin de meilleures communications entre les organisations comme la COPA et l'éducation des utilisateurs.

Au crédit de M. Rodriguez, il s'est rendu lui-même accessible en étant présent à un kiosque durant tout le temps d'AirVenture et en "faisant face à la musique" de même qu'en s'occupant des plaintes directement lorsque contacté par courriel.

Je l'ai contacté directement à plusieurs occasions et il a toujours répondu promptement. Nous nous sommes mis d'accord qu'il serait mieux de ne pas encourager la communication directe provenant des usagers dans le long terme parce qu'il pourrait devenir surchargé et être détourné de son travail visant à améliorer le système, mais il a été d'accord que tous les problèmes venant à mon attention pourraient être relayés vers lui si nécessaire.

Parfois, les problèmes sont simplement une question de manque de familiarité avec le système, un problème qui peut être résolu en étant dirigé vers le guide de l'utilisateur ou autre information. En ce sens, j'ai suggéré quelques améliorations au guide.

Au sujet d'une meilleure communication avec les organisations incluant la COPA, il a accepté de partager l'ébauche de révision du guide de l'utilisateur avec la COPA pour nos commentaires avant qu'il soit publié.

Il y a plusieurs améliorations aux formules du site internet qui vont commencer à apparaître dans le futur rapproché lorsque la CBP (US Customs and Border Protection) va incorporer les changements suggérés par la COPA et les autres.

Par exemple, la formule actuelle retient l'information de l'équipage mais élimine toute l'information des passagers avec chaque rapport. Le site internet révisé va faire une supposition que le rapport de départ ou d'arrivée sera normalement suivi par un rapport de retour et il offrira à l'utilisateur l'option de compléter un autre rapport en utilisant la même information au sujet de l'équipage et des passagers, de modifier lorsque nécessaire et ensuite de soumettre à nouveau.

Une longue discussion a centré sur la peur qui m'a été exprimé de faire des erreurs et d'encourir une pénalité de 5,000$. M. Rodriguez a déclaré que bien que les mots sur papier semblent durs (les rapports doivent être 100% suffisants - ce qui veut dire 100% exacts et 100% complets), ce sont des mots légaux qui donnent à la CBP la possibilité d'émettre des pénalités, mais la CBP ne recherche pas à mettre à l'amende quelqu'un qui fait simplement une faute.

Pour ceux qui ont pris le temps d'étudier en profondeur le système et ensuite de l'utiliser pour un passage trans-frontière, la plupart m'ont dit que ce n'est pas si pire que ça. Nous avons été d'accord qu'il est important, pour le bien du commerce entre nos deux pays, d'éduquer les pilotes au sujet de APIS et de les encourager à l'utiliser.

Nous avons discuté de la duplication d'effort pour quiconque ayant besoin d'une renonciation (en anglais : waiver) internationale, tel que l'absence de transpondeur ou de radio lors de la traversée de la frontière. Une procédure récemment introduite par la TSA (U.S. Transportation and Security Administration) exige une procédure de demande qui est très similaire à l'APIS et qui demande la même information personnelle et au sujet de l'avion.

Même si la TSA et la CBP sont sous la même agence (Department of Homeland Security), ils ne partagent actuellement pas cette information. M. Rodriguez a accepté de s'occuper de ce problème avec comme vision d'utiliser l'information provenant le l'APIS pour servir au processus de renonciation de la TSA.

Plusieurs autres questions ont été discutées et j'ai quitté la réunion confiant que M. Rodriguez les comprend et qu'il travaillera à améliorer le système. J'ai été reconnaissant de l'opportunité de mettre un visage au nom et d'échanger des opinions franches au sujet du programme.