SEARCH What's New

Vols trans-frontières plus difficiles

 

Vous volez vers le sud cet été? Ce qui était autrefois une aventure agréable deviendra bientôt un défi.

À partir du 18 mai 2009, le Advanced Passenger Information Service (APIS) du Department of Homeland Security (DHS) américain devient obligatoire pour les avions privés traversant la frontière.

Ceci est le même système que les compagnies aériennes ont dû utiliser depuis plusieurs années pour permettre au DHS de pouvoir valider un manifeste de passagers envers leur liste de non vol (en anglais: no-fly list) avant que l’avion ne s’envole lors d’un vol trans-frontière. La seule différence est qu’ils ont rajouté un nouvel écran de départ au système pour nous permettre à nous, les pilotes privés, d’y accéder à travers l’internet.

Cela s’appelle maintenant le Electronic Advance Passenger Information System (eAPIS). Comme c’est le cas avec plusieurs procédures mandatées par le gouvernement, celui-ci est onéreux.

Permettez-moi d’être très clair sur un point. Les nouvelles procédures ne remplacent pas les obligations présentes pour le vol trans-frontière. Elles viennent s’ajouter à ce que nous devons déjà faire maintenant. Nous devrons encore satisfaire les exigences du NOTAM de la Sécurité américaine (couramment le FDC 8/3576, voir le site internet http://www.faa.gov/airports_airtraffic/air_traffic/publications/notices/2009-04-09/part1,sec_3.cfm ) qui inclut le besoin de remplir un plan de vol, d’obtenir un code transpondeur spécifique (à moins d’avoir demandé et obtenu une dispense pour le code transpondeur, voir le site internet http://www.aopa.org/whatsnew/newsitems/2003/tsa_waiver_canada.pdf) et d’être en contact radio avec une agence de contrôle aérien au moment de passer la frontière, dans les deux directions, et quand vous volez vers le sud, vous devez aussi contacter le bureau de la Customs and Border Protection (CBP) à votre aéroport d’entrée pour coordonner un temps d’arrivée.

Lorsque vous retournez à la maison, vous devez encore appeler CANPASS pour coordonner un temps d’arrivée à votre aéroport prévu à votre retour au Canada.

Ceci est seulement un aperçu de ce qu’il faut faire et de certains des pièges. Vous êtes fortement encouragés à prendre le temps de lire le tutorial en ligne disponible sur le site internet de la CBP: http://apps.cbp.gov/eapis-pa/.

La première chose que vous devez faire est de devenir un utilisateur enregistré du système eAPIS. Tant que vous n’êtes pas enregistré et approuvé, vous ne pouvez rien faire d’autre que de lire le tutorial. Pour vous enregistrer, allez au site internet principal du eAPIS à l’adresse suivante: https://eapis.cbp.dhs.gov.

Si vous ne pouvez vous rappeler de cette adresse, allez sur Google et inscrivez «eAPIS» et Google vous guidera au bon endroit. Un fois rendu à leur page d’ouverture, vous verrez une section d’inscription (en anglais: login) et une section d’enrôlement pour les nouveaux utilisateurs. Cliquez sur «Enroll» et on vous demandera un grand nombre d’informations de contact, pour ensuite vous dire d’attendre pour recevoir un courriel vous avisant que vous avez été accepté.

Ce processus peut prendre de cinq à sept jours; n’attendez donc pas jusqu’à quelques jours de votre départ prévu ou vous n’irez pas nulle part!

Lorsque vous recevrez le courriel, il inclura une identification d’utilisateur et un code d’activation. Vous aurez déjà fourni le mot de passe lors de la première partie de l’enregistrement. Pour compléter l’inscription, vous devez maintenant aller à l’adresse internet qu’ils vous donnent et entrer ce code d’activation. Attention: vous n’avez seulement que sept jours à partir du moment de votre inscription initiale pour compléter l’activation. Si vous attendez plus longtemps que la période allouée, vous devez de nouveau recommencer le processus au grand complet.

Dans mon cas personnel, le courriel d’acceptation est arrivé au deuxième jour mais je ne le savais pas. À la sixième journée, je suis allé fouiller et je l’ai trouvé dans ma filière de «courrier poubelle», comme pour illustrer les pièges d’utiliser le courriel comme élément d’un système de sécurité.

Une fois que vous êtes approuvé et activé en tant qu’utilisateur, vous devez accomplir une étape de plus afin d’être prêt à faire un voyage. Entrez dans le système eAPIS et allez dans la section «Crew Maintenance». Ici, vous avez à vous ajouter vous-même en tant que «membre d’équipage». C’est ici que vous fournissez votre information de passeport entre autres choses. Cela n’a besoin d’être fait qu’une seule fois excepté pour la mise à jour de l’information si elle change. Maintenant vous êtes finalement prêt pour effectuer votre premier vol selon la nouvelle réglementation eAPIS.

Le règlement requiert que vous remplissiez un «avis d’arrivée» pour un vol aux États-Unis au plus 60 minutes avant votre temps de départ planifié. Vous devez aussi remplir un «avis de départ» au plus 60 minutes avant votre temps planifié de départ de votre vol vers le Canada. Il n’y a pas de limite maximale de temps. Si vous savez déjà quand vous planifiez de retourner, il est plus facile de les rapporter les deux en même temps.

Lorsque vous entrez l’«avis d’arrivée» dans le eAPIS, on vous demandera d’entrer l’information de passeport pour chaque passager, un temps planifié de départ, le temps estimé et l’endroit où vous traverserez la frontière et le temps estimé d’arrivée à votre aéroport d’entrée planifié.

Vous serez aussi requis d’énumérer tous les aéroports que vous avez visité, ou que vous planifiez de visiter, durant les 24 heures précédant votre temps de départ. Avant que vous puissiez bâtir une certaine expérience avec ce site, vous devriez planifier au moins une demi-heure pour accomplir cette tâche.

Comme si cela n’était pas suffisant, vous devez également vous assurer d’appeler le bureau de la CBP à votre port d’entrée planifié afin d’organiser votre temps d’arrivée et d’obtenir la permission d’atterrir. N’oubliez pas que vous devez faire cela au moins deux heures avant d’arriver à leur aéroport (à ne pas confondre avec le temps que vous avez inclus dans votre «avis d’arrivée» à la DHS pour votre départ!).

VOICI UNE SUGGESTION

Même si le règlement final pour l’eAPIS (voir le site internet suivant: http://edocket.access.gpo.gov/2008/E8-26621.htm) mentionne qu’il n’est plus nécessaire de compléter la formule CBP 178, notre contact avec les officiers de la CBP indique qu’ils la voudront encore, au moins jusqu’à temps qu’ils soient complètement familiers avec le nouveau système. Donc, afin de minimiser les difficultés ou les délais, je recommande que vous complétiez une formule 178 avant votre départ (voir le lien suivant: http://forms.cbp.gov/pdf/CBP_Form_178.pdf) et présentez-là à l’officier lors de votre arrivée ou faxez-là avant que vous partiez.

Pendant que vous attendez de recevoir un courriel du DHS approuvant votre départ, vous feriez aussi bien de vous mettre en ligne et soumettre votre «avis de départ» pour votre voyage de retour des États-Unis au Canada, si vous savez quand vous retournerez. Si non, vous aurez à le soumettre des États-Unis. Ceci exigera un accès à l’internet et un accès à votre courriel afin de recevoir le courriel de retour du DHS approuvant votre départ pour le retour.

L’«avis de départ» est très similaire à l’«avis d’arrivée», toutefois cet item est très mal documenté. Quand vous entrez l’identificateur OACI (Organisation de l’aviation civile internationale) de l’aéroport d’où vous partez, il ne sera pas accepté à moins que ce soit un aéroport avec un bureau de la CBP et dans la section de commentaires vous entrez l’aéroport d’où vous allez actuellement décoller, si ce n’est pas le même.

Les instructions ne mentionnent pas ce petit défi. Le DHS a été avisée par la COPA de cet oubli et nous espérons donc que ceci sera corrigé avant trop longtemps.

Dans votre «avis d’arrivée», vous aurez aussi à inscrire la liste des aéroports que vous avez visité, ou que vous visiterez durant les 24 heures précédant votre départ. Le moment et l’endroit où vous traverserez la frontière sont aussi exigés.

Vous n’avez toutefois pas besoin de contacter un bureau de la CBP tel que vous l’avez fait lorsque vous êtes entré(e) aux États-Unis. Mais n’oubliez pas que vous devez toujours appeler CANPASS et organiser votre temps d’arrivée au port canadien d’entrée choisi, et vous devez vous soumettre aux exigences du NOTAM de la US Security mentionné plus haut pour traverser la frontière lors de votre retour à la maison.

Si tout cela semble digne d’un roman de George Orwell, c’est parce ça l’est. La raison pourquoi ils veulent tous ces détails me dépasse, mais il est très clair que nous devons nous soumettre à tout ceci si nous voulons voler aux États-Unis après le 18 mai.

Si cela peut vous consoler, les pilotes américains ont à subir le même traitement pour sortir des États-Unis et ensuite retourner à la maison. Ceci va certainement réduire le trafic trans-frontière et réduire le tourisme dans les deux directions. Peut-être que cela fait partie du plan.

La COPA a fourni des suggestions à la proposition et nous avons eu un effet positif mais cette nouvelle exigence était destinée à survenir malgré des protestations considérables de notre secteur de l’aviation.

La COPA fournit présentement des idées directement au DHS pour les aider à comprendre les questions en suspens et nous l’espérons fournir des améliorations avant que ceci ne devienne obligatoire.

Si vous trouvez que cela est pour le moins confus, S.V.P. relisez les explications plus haut et soyez certain d’aller en ligne et de lire le tutorial. En voici un bref résumé:

PRÉPAREZ-VOUS

1. Enregistrez-vous avec eAPIS aussitôt que possible avant que la ruée estivale ne commence.

2. Entrez-vous vous-même en tant que membre d’équipage.

VOL VERS LE SUD

1. Jusqu’à un maximum d’une heure avant votre départ vers le sud, soumettez un "Avis d’arrivée" en ligne et attendez pour le retour de courriel vous autorisant à partir.

2. Appelez le bureau de la CBP à votre port d’entrée planifié au moins deux heures à l’avance de l’arrivée pour organiser un temps d’arrivée.

3. Remplissez un plan de vol.

4. Entrez en contact radio avec une agence de contrôle (canadienne ou américaine).

5. Obtenez un code transpondeur spécifique avant de traverser la frontière.

VOL VERS LE NORD

1. Jusqu’à un maximum d’une heure avant votre vol vers le nord de retour au Canada, soumettez un "Avis de départ" en ligne et attendez pour un retour de courriel vous autorisant à décoller.

2. Appelez CANPASS avant de partir et au moins deux heures avant d’arriver à votre port d’entrée canadien planifié afin d’organiser un temps d’arrivée.

3. Soumettez un plan de vol.

4. Entrez en contact radio avec une agence de contrôle (canadienne ou américaine).

5. Obtenez un code transpondeur spécifique avant de traverser la frontière.

Voici une suggestion pour ceux qui ont déjà converti leur licence au nouveau format de style passeport (votre licence actuelle expirera sous peu et vous devez faire une demande pour obtenir une nouvelle licence – consultez l’horaire de conversion dans la section 6 de la Circulaire consultative à l’adresse suivante : http://www.tc.gc.ca/CivilAviation/IMSdoc/ACs/400/400-001.htm). Certains officiers de la CBP ne savent pas que ces documents existent et ils sont entraînés pour faire la chasse aux faux documents. La COPA a informé notre gouvernement qu’ils devraient formellement aviser les É-U. du fait que nous avons de nouvelles licences. D’ici à ce que le mot se passe, vous devriez emporter avec vous votre vieille licence juste au cas où l’agent refuserait de reconnaître votre nouvelle licence.

Soyez certain d’être précis avec toute l’information que vous entrez dans le système eAPIS. Si une portion ou l’autre de l’avis eAPIS n’est pas correct (ou «suffisant» tel que mentionné dans le Guide eAPIS – voir la section VI dans le guide à l’adresse suivante: http://www.cbp.gov/linkhandler/cgov/travel/inspections_carriers_facilities/apis/apis_guide.ctt/apis_guide.pdf), vous pouvez faire l’objet d’une amende de 5,000$ pour la première offense et 10,000$ pour les offenses subséquentes.

La COPA travaille présentement avec la AOPA (en anglais: Aircraft Owners and Pilots Association) au développement de certains conseils afin de rendre ce nouveau système plus facile à opérer. La AOPA planifie d’avoir ce guide sur leur site internet bientôt et les membres de la COPA auront accès à l’information. Nous mettrons tout le monde au courant via un lien disponible sur notre site internet.

Le Président de la COPA Kevin Psutka et moi avons collaboré afin de vous fournir un compte-rendu aussi complet que possible pour le moment mais d’autres questions pourraient bien ressortir au fur et à mesure que le système sera de plus en plus utilisé. Vérifiez pour des mises à jour disponibles sur le site internet de la COPA avant d’aller aux É.-U.

En attendant, continuez à faire tourner votre hélice et apportez un ordinateur portable avec vous.