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Mise à jour – ELT

Par Kevin Psutka

 

L'ébauche de règlementation amendée est encore au Bureau du Ministre des transports. J'espère que l'entente qui a été conclue avec les officiels de Transports Canada (TC) pour permettre aux avions privés de retenir leur radios balises de repérage d’urgence (en anglais : Emergency Locating Transmitters ou ELTs) 121,5 MHz sera reflétée dans la règlementation amendée.

Il existe une certaine confusion au sujet de ce qui s'applique maintenant. La règlementation existante RAC (Règlement de l’aviation canadienne) 605.38 qui permet aux vieux ELTs (TSO C91), aux plus récents ELTs (TSO C91a) ou aux tous nouveaux ELTs qui émettent sur 121.5 et 406 MHz (et quelques uns aussi sur 243 MHz) (TSO C126) demeure en place jusqu'à temps que TC publie une règlementation révisée. Il n'y a pas de date prévue pour la règlementation révisée, mas il y aura une période de transition permise peu importe si nous serons exemptés ou non de nous équiper avec un ELT au standard TSO C126.

Il y a aussi une certaine confusion à savoir qui peut installer un ELT TSO C126.  L'installation des ELTs est considéré comme de l'entretien spécialisé et en conséquence cela exige une installateur approuvé, normalement un atelier d'avionique. La COPA a encouragé TC à considérer l'installation des ELTs comme non spécialisé pour deux raisons. Si tout le monde était soit forcé de s'équiper avec un nouveau ELT ou décidait de le faire, le nombre relativement restreint d'ateliers pourrait être submergé avec le travail d'installation. Également, ce serait moins coûteux et plus commode d'installer des ELTs à la maison, par exemple lors d'une inspection annuelle lorsque l'avion est ouvert pour inspection de toute façon. Une exemption a été mise en place afin de permettre à certains techniciens d’entretien d’aéronef dans certains avions, incluant les avions privés, d'installer des ELTs TSO C126. Le texte de l'exemption se lit comme suit:

«La présente exemption s’applique soit aux titulaires d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA) avec qualification M1, M2 ou E, lorsque l’ELT émettant sur la fréquence 406 MHz et conforme au TSO C126 est montée à bord d’un aéronef privé, soit à une personne qui détient le pouvoir de certification — aéronef pour l’aéronef en question lorsque le travail est effectué par l’entremise d’un organisme de maintenance agréé (OMA) qui n’a pas la spécialité appropriée pour effectuer la maintenance spécialisée de matériel avionique ».

L'exemption originale, comme toutes les exemptions, avait une date d'expiration du 30 septembre 2009. La raison des dates d'expiration est de donner du temps à une règlementation pour être changée afin de refléter l'intention de l'exemption. Puisque la règlementation (RAC 571.04) est bloquée dans le processus de changement de règlementation en même temps que plusieurs autres règlementations, l'exemption a expiré. Toutefois, contrairement à la croyance de certaines personnes à l'effet que les propriétaires d'avions doivent avoir leurs ELTs installés par un atelier d'avionique, l'exemption a été réémise avec une nouvelle date d'expiration du 31 mars 2011.  L'exemption complète est disponible à l'adresse internet suivante: http://www.tc.gc.ca/aviation/applications/exemptions/docs/fr/2052.htm.

Je voudrais encore une fois rappeler à tous que la fréquence 121.5 MHz n'est plus surveillée par satellite. Les propriétaires qui ne sont pas équipés d'un ELT qui transmet sur 406 MHz devraient être extrêmement prudents par rapport à la manière et à l'endroit où ils opèrent leurs avions. La COPA encourage tout le monde, peu importe si votre avion est équipé ou non avec un ELT 406, à emporter quelque chose d'autre à bord pour augmenter vos chances d'être retrouvé.  Il existe plusieurs options disponibles à un coût relativement bas et celles-ci ont été expliquées dans des articles précédents. J'encourage également tout le monde à syntoniser la fréquence 121.5 MHz à chaque fois qu'il est possible de le faire. Pour certains d'entre nous, ceci peut être notre seul moyen d'alerte de détresse.