La Transportation Security Administration (TSA) américaine a finalisé les règlements pour les pilotes étrangers qui veulent s’entraîner aux États-Unis et a aussi publié certaines interprétations de ce que les règlements veulent dire.
Les nouveaux règlements sont en vigueur pour les pilotes étrangers qui veulent s’entraîner dans des écoles de pilotage américaines ou avec des instructeurs indépendants américains depuis le 19 décembre 2004.
Les règlements initiaux ont été mis en place avec très peu de préavis et aucune consultation. La consultation a été complétée après que les règlements ont été mis en place, mais on doit dire que la TSA a effectué certains changements qui étaient demandés par la COPA, la American Owners and Pilots Association (AOPA) et d’autres associations en aviation.
Les règlements stipulent que toute personne qui veut s’entraîner dans une école d’aviation américaine ou avec un instructeur indépendant américain fournisse de l’information d’identification, une photo, des empreintes digitales et un frais de 130$ É-U à l’école de vol qui les fera parvenir au TSA.
L’étudiant doit ensuite attendre trente (30) jours avant de commencer l’entraînement pour permettre au TSA de déterminer si l’entraînement en vol pour cet individu constitue un risque à la sécurité des É.-U.
L’étudiant doit ensuite débuter l’entraînement à l’intérieur de 180 jours ou refaire la vérification et payer le 130$ É-U à nouveau. Le besoin de soumettre des empreintes digitales n’aurait pas à être répété. Selon les règlements, les citoyens américains auront à fournir une preuve de citoyenneté avant de débuter l’entraînement.
Les règlements imposent également des besoins rigoureux d’archivage et de rapport de la part des écoles de pilotage et des instructeurs indépendants donnant de l’entraînement aux citoyens américains et étrangers.
Initialement, la TSA voulait que tout l’entraînement sur tout type d’avion, incluant tous les avions de moins de 12,500 lbs, soit capturé sous cette règle. Ceci aurait inclus l’entraînement en planeurs et en ballons et tout entraînement fait sur petits avions motorisés, incluant les vérifications sur type et même les vérifications des fabricants avant de prendre livraison d’un tout nouvel avion.
Suite à une consultation avec la COPA et les autres associations, les règlements ont changé légèrement.
Présentement, la TSA ne requiert la vérification que pour l’entraînement menant à l’émission d’une nouvelle licence de pilote ou d’une nouvelle annotation. L’entraînement en planeurs ou ballons est maintenant exclu, ainsi que les révisions périodiques, les vérifications de compétence et tout autre vérification servant à démontrer les compétences actuelles du pilote sur des avions de moins de 12,500 lbs.
La TSA doit être félicitée pour avoir écouté la communauté aéronautique à propos des inquiétudes que la COPA et les autres associations ont mis de l’avant. Il ne fait aucun doute que les nouveaux règlements et les besoins associés d’archivage seront très coûteux pour les écoles de pilotage américaines et heurteront leur compétitivité globale, mais les règlements initiaux étaient encore plus stricts. Les dernières règles et interprétations sont un peu plus sensées.
Les tous derniers règlements veulent dire que les Canadiens qui recherchent de l’entraînement aux États-unis n’auront pas à se soumettre au processus de vérification de l’identité pour des vérifications sur type, des révisions de vol et pour de l’entraînement sur planeurs et ballons.
Les Canadiens auront à se soumettre au processus s’ils veulent s’entraîner pour une licence ou une annotation à une licence existante aux États-Unis.
Les Canadiens qui considèrent faire de l’entraînement de vol aux États-Unis sont encouragés à contacter l’école bien à l’avance afin de déterminer les procédures à suivre. Des informations supplémentaires sont disponibles au site Internet suivant :