Passer aux Douanes à
Brandon? Pensez-y bien!
Par Adam Hunt
L’Aéroport de
Brandon, MB, est une étape populaire pour les avions traversant le Canada.
C’est définitivement un aéroport accueillant pour les petits avions privés car
il n’y a pas de frais d’atterrissage et le carburant y est disponible.
L’aéroport est
aussi inscrit sur le site internet de l’Agence des services frontaliers du
Canada (ASFC) comme aéroport d’entrée (AE). Le site internet de l’Aéroport de
Brandon n’indique aucun frais ou autres limites dans l’utilisation du statut AE
pour passer aux douanes, mais devriez-vous passer aux douanes là?
Lorsqu’on
parle de passer aux douanes, Brandon est un cas unique au Canada et il pourrait
vous en coûter beaucoup d’argent si vous n’êtes pas au courant de ce cas très
particulier.
Avant les
événements du 11 septembre, Brandon était un aéroport d’entrée des douanes
canadiennes, mais après 2001, à cause des changements de priorités à Douanes
Canada, l’aéroport a été réévalué. Comme il n’y avait pas beaucoup de trafic
trans-frontière utilisant ce service, le statut AE a été révoqué et les employés
des douanes on été réaffectés ailleurs dans des emplois de plus grande priorité.
Le problème
était que la Cité de Brandon abrite un certain nombre de compagnies qui comptent
pouvoir amener leurs jets d’affaires à l’aéroport en provenance des États-unis
et qui ont besoin du service de douanes sur place. Faire un détour à Winnipeg
pour passer aux douanes pour ensuite voler jusqu’à Brandon était trop
dispendieux et les compagnies auraient pu déplacer leurs opérations à
l’extérieur de Brandon à cause de cela, avec comme résultat une perte d’emploi
dans la Cité.
Des
négociations entre la Cité et l’ASFC ont emmené à une solution – si l’on peut
dire. L’ASFC pourrait offrir le service de douanes si la Cité allait payer les
coûts de transport et le temps supplémentaire pour déplacer le personnel de l’ASFC
à l’Aéroport de Brandon.
Le coût
pourrait varier dépendant de l’endroit où le personnel se trouve lorsqu’ils sont
demandés et du temps supplémentaire à être payé, etc. Le coût chargé à la Cité
serait d’environ 450-650$ par avion dédouané.
La Cité a
vérifié auprès des compagnies impliquées et elles ont indiqué que c’était une
alternative bien moins dispendieuse que de voler d’abord à Winnipeg puis à
Brandon, que c’était donc acceptable à leurs yeux.
Ceci est bien
beau pour les utilisateurs corporatifs qui veulent bien payer ce frais, mais la
Cité reçoit la même charge des officiers des douanes pour venir à CYBR et
dédouaner un avion privé et la Cité facture le même montant directement au
propriétaire d’avion privé.
Si le
propriétaire d’un avion privé téléphone à Douanes Canada et demande s’il existe
des frais pour passer aux douanes à Brandon, ils diront « non », parce qu’ils ne
facturent pas les propriétaires d’avions mais la cité de Brandon. C’est à la
Cité de faire ce qu’il faut lorsqu’ils reçoivent la facture.
La Cité n’a
aucun moyen de redistribuer le coût sur les autres frais opérationnels de
l’aéroport puisqu’il en viendrait au même à demander aux propriétaires privés
basés à l’aéroport de payer pour les frais de douane, de sorte qu’ils acheminent
la facture directement à la personne qui a passé aux douanes.
La situation
est évidemment ridicule, puisque ni les Canadiens ou les visiteurs ne devraient
payer pour entrer au Canada. La COPA réalise toutefois que même si le service
est bien trop dispendieux pour les pilotes privés, il a son utilité envers les
pilotes corporatifs qui en ont besoin.
Des plaintes
logées au gouvernement à propos des charges pour ce service ne feront que
résulter dans l’annulation du service tout en faisant du tort à l’économie de la
Cité de Brandon.
La meilleure
solution dans ce cas-ci est d’avertir les pilotes et les propriétaires d’avions
de ne pas utiliser Brandon pour entrer au Canada et passer aux douanes à moins
de bien vouloir payer des frais de 450-650$.
Les petits
avions ont plusieurs alternatives afin d’éviter de payer ce frais pour passer
aux douanes dans la région, notamment l’Aéroport Boissevain/International Peace
Garden et les aéroports de Piney, Coronach/Scobey, Regina et Winnipeg
International.
Le frais de
douanes à Brandon est le seul de ce genre au Canada pour le moment. La COPA
continuera de surveiller la situation et tentera de s’assurer que ceci ne serve
de précédent comme méthode de livraison des services de douanes au Canada.
La COPA a
placé de l’information sur ce problème dans la chronique internet « Places to
fly – Entry for Brandon » et aussi dans le guide « AOPA/COPA Guide to Cross
Border Operations ».
Nous espérons
aussi que la Cité de Brandon publiera cette information sur son site internet de
l’aéroport dans un avenir rapproché.
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