Passer aux Douanes à Brandon? Pensez-y bien!

 

Par Adam Hunt

L’Aéroport de Brandon, MB, est une étape populaire pour les avions traversant le Canada.  C’est définitivement un aéroport accueillant pour les petits avions privés car il n’y a pas de frais d’atterrissage et le carburant y est disponible.

L’aéroport est aussi inscrit sur le site internet de l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) comme aéroport d’entrée (AE).  Le site internet de l’Aéroport de Brandon n’indique aucun frais ou autres limites dans l’utilisation du statut AE pour passer aux douanes, mais devriez-vous passer aux douanes là?

Lorsqu’on parle de passer aux douanes, Brandon est un cas unique au Canada et il pourrait vous en coûter beaucoup d’argent si vous n’êtes pas au courant de ce cas très particulier.

Avant les événements du 11 septembre, Brandon était un aéroport d’entrée des douanes canadiennes, mais après 2001, à cause des changements de priorités à Douanes Canada, l’aéroport a été réévalué.  Comme il n’y avait pas beaucoup de trafic trans-frontière utilisant ce service, le statut AE a été révoqué et les employés des douanes on été réaffectés ailleurs dans des emplois de plus grande priorité.

Le problème était que la Cité de Brandon abrite un certain nombre de compagnies qui comptent pouvoir amener leurs jets d’affaires à l’aéroport en provenance des États-unis et qui ont besoin du service de douanes sur place.  Faire un détour à Winnipeg pour passer aux douanes pour ensuite voler jusqu’à Brandon était trop dispendieux et les compagnies auraient pu déplacer leurs opérations à l’extérieur de Brandon à cause de cela, avec comme résultat une perte d’emploi dans la Cité.

Des négociations entre la Cité et l’ASFC ont emmené à une solution – si l’on peut dire.  L’ASFC pourrait offrir le service de douanes si la Cité allait payer les coûts de transport et le temps supplémentaire pour déplacer le personnel de l’ASFC à l’Aéroport de Brandon.

Le coût pourrait varier dépendant de l’endroit où le personnel se trouve lorsqu’ils sont demandés et du temps supplémentaire à être payé, etc.  Le coût chargé à la Cité serait d’environ 450-650$ par avion dédouané.

La Cité a vérifié auprès des compagnies impliquées et elles ont indiqué que c’était une alternative bien moins dispendieuse que de voler d’abord à Winnipeg puis à Brandon, que c’était donc acceptable à leurs yeux.

Ceci est bien beau pour les utilisateurs corporatifs qui veulent bien payer ce frais, mais la Cité reçoit la même charge des officiers des douanes pour venir à CYBR et dédouaner un avion privé et la Cité facture le même montant directement au propriétaire d’avion privé.

Si le propriétaire d’un avion privé téléphone à Douanes Canada et demande s’il existe des frais pour passer aux douanes à Brandon, ils diront « non », parce qu’ils ne facturent pas les propriétaires d’avions mais la cité de Brandon.  C’est à la Cité de faire ce qu’il faut lorsqu’ils reçoivent la facture.

La Cité n’a aucun moyen de redistribuer le coût sur les autres frais opérationnels de l’aéroport puisqu’il en viendrait au même à demander aux propriétaires privés basés à l’aéroport de payer pour les frais de douane, de sorte qu’ils acheminent la facture directement à la personne qui a passé aux douanes.

La situation est évidemment ridicule, puisque ni les Canadiens ou les visiteurs ne devraient payer pour entrer au Canada.  La COPA réalise toutefois que même si le service est bien trop dispendieux pour les pilotes privés, il a son utilité envers les pilotes corporatifs qui en ont besoin.

Des plaintes logées au gouvernement à propos des charges pour ce service ne feront que résulter dans l’annulation du service tout en faisant du tort à l’économie de la Cité de Brandon.

La meilleure solution dans ce cas-ci est d’avertir les pilotes et les propriétaires d’avions de ne pas utiliser Brandon pour entrer au Canada et passer aux douanes à moins de bien vouloir payer des frais de 450-650$.

Les petits avions ont plusieurs alternatives afin d’éviter de payer ce frais pour passer aux douanes dans la région, notamment l’Aéroport Boissevain/International Peace Garden et les aéroports de Piney, Coronach/Scobey, Regina et Winnipeg International.

Le frais de douanes à Brandon est le seul de ce genre au Canada pour le moment.  La COPA continuera de surveiller la situation et tentera de s’assurer que ceci ne serve de précédent comme méthode de livraison des services de douanes au Canada.

La COPA a placé de l’information sur ce problème dans la chronique internet « Places to fly – Entry for Brandon » et aussi dans le guide « AOPA/COPA Guide to Cross Border Operations ».

Nous espérons aussi que la Cité de Brandon publiera cette information sur son site internet de l’aéroport dans un avenir rapproché.