Assurance COPA - Bonnes nouvelles en 2006!

Par Adam Hunt
Les nouvelles sont bonnes pour les membres COPA qui volent avec le Programme d’assurance aviation de groupe COPA administré par Marsh Canada Limitée. La COPA travaille avec Marsh et le souscripteur du programme, Lloyd’s – St. Paul Travelers Syndicate 5000, afin de fignoler le programme à succès de la COPA et de l’améliorer à chaque année.
La grosse nouvelle en 2006 est que les primes du Plan d’assurance Ailes d’argent resteront tous les mêmes – pas d’augmentation de prix en 2006. Le Plan Ailes d’argent fournit aux membres de la COPA une couverture de la responsabilité d’avion envers les tiers partis, de la responsabilité envers les passagers et une couverture « tous risques » de la coque d’avion au sol (immobile). Les primes pour le Plan Ailes d’or demeureront compétitives avec les autres assurances offertes au Canada. Les taux du Plan Ailes d’or sont basés sur des estimés individuels ajustés selon les besoins de chaque requérant. Les taux sont continuellement ajustés durant l’année selon le besoin afin de d’être compétitifs.
Le Plan Ailes d’or offre aux membres de la COPA une couverture de la responsabilité d’avion envers les tiers partis, de la responsabilité envers les passagers et une couverture « tous risques » de la coque d’avion au sol et en vol.
En 2006, à la demande de la COPA, la définition de vol de plaisance et d’affaires privées a été changée afin d’autoriser les détenteurs de polices du Plan Ailes d’argent et d’or à participer à des spectacles aériens et des vols de formation lors d’événements tels le Jour du Souvenir.
La définition a également été modifiée afin de clarifier certains termes – éliminant l’interdiction de vol « de patrouille » et la remplaçant par un énoncé plus précis.
La nouvelle définition du Plan Ailes d’argent se lit comme suit :
Commerce privé et loisir, l’utilisation de l’aéronef à des fins privées, personnelles et de loisir ou relativement aux affaires de l’Assuré, excluant toutefois l’utilisation de l’aéronef aux fins suivantes :
(i) La location, le louage, la rétribution ou toute utilisation pour laquelle une rémunération ou un profit est perçu, promis ou prévu, autre qu’un remboursement qui est fait de bonne foi à l’Assuré uniquement pour les frais de fonctionnement de l’aéronef :
(ii) Les cours de pilotage (autres que ceux permis en vertu du paragraphe 9 (c)), les acrobaties aériennes (autres que celles de type récréatif), la chasse, la patrouille de lignes de transport d’électricité et de pipelines, la lutte contre l’incendie, le largage, l’épandage ou le largage intentionnel de quoi que ce soit, et toute forme de vol expérimental ou de compétitions entre aéronefs ;
(iii) Le vol en formation comportant des manoeuvres de vol acrobatique ;
(iv) Tout vol effectué en liaison avec une exposition aérienne ou un spectacle aérien, sauf s’il s’agit :
a) d’un vol effectué dans le cadre d’un spectacle aérien pour lequel Transport Canada a délivré un Certificat d’opérations aériennes spécialisées pour la tenue d’une manifestation aéronautique spéciale, pourvu que les limitations indiquées sur ledit certificat soient respectées et qu’aucune manoeuvre de vol acrobatique ne soit exécutée ;
b) d’un vol effectué dans le cadre d’un cérémonial, tel le jour du Souvenir ou autre événement semblable pour lequel Transport Canada n’a pas délivré de certificat d’opérations aériennes spécialisées pour la tenue d’une manifestation aéronautique spéciale, pourvu que le vol soit effectué à un minimum de 1 000 pieds au-dessus du sol et qu’aucune manoeuvre de vol acrobatique ne soit exécutée.
La nouvelle définition du Plan Ailes d’or est légèrement différente et se lit comme suit :
Commerce privé et loisir, l’utilisation de l’aéronef à des fins privées, personnelles et de loisir ou relativement aux affaires de l’Assuré, excluant toutefois l’utilisation de l’aéronef aux fins suivantes :
(i) La location, le louage, la rétribution ou toute utilisation pour laquelle une rémunération ou un profit est perçu, promis ou prévu, autre qu’un remboursement qui est fait de bonne foi à l’Assuré uniquement pour les frais de fonctionnement de l’aéronef ;
(ii) Les cours de formation pour débutants, les acrobaties aériennes (autres que celles de type récréatif), la chasse, la patrouille de lignes de transport d’électricité et de pipelines, la lutte contre l’incendie, le largage, l’épandage ou le largage intentionnel de quoi que ce soit, et toute forme de vol expérimental ou de compétitions entre aéronefs ;
(iii) Le vol en formation comportant des manoeuvres de vol acrobatique ;
(iv) Tout vol effectué en liaison avec une exposition aérienne ou un spectacle aérien, sauf s’il s’agit :
a) d’un vol effectué dans le cadre d’un spectacle aérien pour lequel Transport Canada a délivré un certificat d’opérations aériennes spécialisées pour la tenue d’une manifestation aéronautique spéciale, pourvu que les limitations indiquées sur ledit certificat soient respectées et qu’aucune manoeuvre de vol acrobatique ne soit exécutée ;
b) d’un vol effectué dans le cadre d’un cérémonial, tel le jour du Souvenir ou autre événement semblable pour lequel Transport Canada n’a pas délivré de certificat d’opérations aériennes spécialisées pour la tenue d’une manifestation aéronautique spéciale, pourvu que le vol soit effectué à un minimum de 1 000 pieds au-dessus du sol et qu’aucune manoeuvre de vol acrobatique ne soit exécutée.
Chaque année, le personnel de la COPA travaille en coopération avec Marsh et Lloyd’s – St. Paul Travelers afin d’améliorer et de mieux adapter le Programme d’assurance de la COPA au type de vol effectué par les membres de la COPA.
Si vous vous assurez avec un autre programme, vous vous devez de consulter de près notre couverture 2006 et voir à quel point notre police d’assurance est compétitive!