Saviez-vous...a propos de l'installation de pieces?

Par Adam Hunt

L’installation de pièces sur votre avion est un sujet qui confond bien des gens.  Quelles pièces êtes-vous autorisé à installer et quel genre de documentation est requis pour quelle pièce?  Comme à l’habitude, la réponse varie beaucoup dépendant de la catégorie d’avion que vous possédez.

Débutons par les catégories faciles.

Dans le cas des ultra-légers de base, la réponse est facile – vous pouvez installer n’importe quelles pièces provenant de n’importe quelle source, aéronautique ou autrement.  Il n’existe aucun standard, ce qui explique pourquoi vous ne pouvez embarquer aucun passager à bord d’un ultra-léger de base!

Il n’existe aucune obligation de documenter, certifier ou signer pour les pièces installées sur un ultra-léger de base non plus, quoique le fait de conserver un registre des pièces installées soit certainement recommandé.

Dans le cas des avions ultra-légers de type évolué (AULE), vous êtes autorisé d’installer seulement des pièces qui sont approuvées par le manufacturier, tel qu’expliqué dans la Stratégie de transition de Transport Canada (TC) relative aux avions ultra-légers.  Les pièces non approuvées par le manufacturier seraient une modification et de ce fait requièrent une autorisation du manufacturier!  Même si les AULEs ne sont pas obligés d’avoir un journal de bord, un registre d’entretien est requis et donc un enregistrement de l’installation de toutes les pièces, neuves ou usagées, est nécessaire.

Les avions de construction amateur et les avions entretenus par le propriétaire sont autorisés par le Règlement de l’aviation canadienne (RAC) 571.07 à avoir des pièces non certifiées installées.  Dans le cas de ces catégories d’avions, il est recommandé que des pièces de qualité aviation soient installées, mais ce n’est pas une obligation.  La décision est laissée au propriétaire quant au choix des pièces.

Aucun document de certification n’est requis pour les nouvelles pièces installées sur ces avions.  Une pièce usagée qui a reçu de l’entretien nécessitera un document de dégagement de responsabilité envers ce travail.  Le dégagement, bien sûr, peut être signé par le propriétaire de l’avion.

C’est dans le cas des avions certifiés que la situation devient complexe, bien sûr!  Les règlements sont contenus dans le RAC 571.07 pour les nouvelles pièces et dans le RAC 571.08 pour les pièces usagées.

Regardons chacune des classes de pièces à tour de rôle.

1. Une nouvelle pièce manufacturée au Canada par le détenteur du certificat de type (CT) ou du certificat de type supplémentaire (CTS) peut être installée, mais elle requiert une étiquette de certification selon le chapitre 561 du Manuel de navigabilité.

2. Une nouvelle pièce manufacturée par le détenteur du CT ou du CTS dans un pays avec lequel le Canada a une entente bilatérale pour accepter leur certification à l’exportation peut être installée sans un étiquette de certification du moment que vous avez les papiers à l’exportation.

TC n’exige plus spécifiquement les “documents à l’exportation” pour rien d’autre qu’un avion complet et ce RAC sera probablement amendé sous peu.  En attendant, le RAC 571.07(2)(b) s’appliquera à ces pièces.  Cette section se lit comme suit :

"...une pièce neuve construite à l'extérieur du Canada et obtenue d'un constructeur titulaire d'une définition de type reconnue au Canada, la pièce étant certifiée conformément aux lois de l'État de construction."

Dans le cas de pièces originaires des États-Unis, TC a dit qu’ils interprètent le RAC 571.07(2)(b) comme incluant les nouvelles pièces reçues avec toute documentation (pas nécessairement un dégagement formel) produite par le manufacturier approprié, indiquant que la pièce a bien été reçue du manufacturier.  Ceci peut inclure des factures, des confirmations d’envoi, etc.  Ceci nous donne le même accès aux pièces américaines que les américains, et cela garantit que les canadiens ne souffrent pas d’un désavantage financier à cause de besoins de paperasse supplémentaire.

3. Une pièce standard peut être installée sans une étiquette de certification du moment qu’elle est spécifiée dans le design du type.  Une pièce standard en est une qui est produite selon un standard accepté dans l’industrie de l’aviation, tel les boulons AN, le câblage aux spécifications militaires (Mil-Spec), etc.

4. Une pièce commerciale peut être installée sans une étiquette de certification en autant qu’elle est spécifiée dans le design du type.  Les pièces commerciales sont les pièces non aéronautiques que le CT ou le CTS d’un avion  spécifie comme faisant partie du design du type de l’avion, tel qu’un scellé commercial de porte de type automobile, par exemple.

5. Une nouvelle pièce « PMA - Parts Manufacturing Authority » fabriquée par une “Autorité de manufacture de pièces” approuvée par la Federal Aviation Administration (FAA) peut être installée sans une étiquette de certification en autant qu’elle est spécifiée dans le design du type de l’avion.  Pour plus d’information au sujet de l’acceptation des pièces « PMA », consultez la norme RAC 571.07.

6. Une pièce qui a été fabriquée selon le RAC 571.06 (4) doit être installée sans une étiquette de certification, tant qu’elle rencontre les spécifications des documents originaux de certification de type.  L’article 571.06 du Manuel de navigabilité contient des détails additionnels au sujet de ces pièces.

7. Des pièces usagées peuvent être installées en autant qu’il s’agit d’une pièce en bon état qui a été enlevée d’un avion pour une installation immédiate dans un autre avion, ou qu’il s’agit d’une pièce en bon état qui a reçu de l’entretien et pour laquelle un dégagement d’entretien a été signé en accord avec le RAC 571.11(2)(c), ou la pièce a été inspectée et testée pour s’assurer que la pièce est conforme au design du type, qu’elle est de condition sécuritaire et qu’un dégagement d’entretien a été signé à cet effet.

Ëtre certain que les pièces que vous installez sur votre avion soient des “pièces légales” et proprement documentées peut porter à confusion.  Si vous avez des doutes, consultez les RACs.