Les VANs s’en viennent
Par Bob Kirkby, Président, COPA Cette expression VAN (véhicule aérien non habité) évoque-t-elle des images des vols de petits avions non habités qui vont et viennent sans bruit à travers le paysage? Si non, peut-être qu’elle devrait. Apparaissant sous diverses expressions tels que les UAVs (en anglais : Unmanned Aerial Vehicles), les avions non habités, les aéronefs sans pilote, les systèmes de véhicules non habités ou systèmes aériens sans pilote, les VANs ne sont dorénavant plus des appareils robotisés futuristes tels que présentés les séries télévisées « The Jetsons » ou « Star Trek ». Ils sont en train de devenir des réalités. Même si les compagnies impliquées dans leur développement et leur production préfèrent le terme Systèmes de véhicules non habités (en anglais : UVS ou Unmanned Vehicle Systems) afin d’englober les variétés terrestres, aériennes et maritimes, c’est la version aérienne qui préoccupent les aviateurs, ou devraient les préoccuper. Il existe présentement sur le marché au delà d’une centaine de ces aéronefs provenant de compagnies opérant dans plus de 35 pays. Vous êtes probablement familiers avec certains de ces VANs qui sont couramment utilisés à des fins militaires à cause de la couverture médiatique des conflits en Iraq et en Afghanistan. Des noms tels que « Predator », « Global Hawk » et « Fire Scout » reflètent leur rôle militaire. Même si la majorité des concepteurs et manufacturiers de VANs espèrent obtenir un contrat militaire de leurs produits, en réalité seulement quelques uns auront une application militaire. Le reste cible une demande croissante pour des véhicules aériens non habités civils. Ceci veut dire dans l’espace aérien civil. Certaines de ces applications commerciales incluent la patrouille de pipelines et de lignes à haute tension, la surveillance policière, la patrouille de frontière, la photographie aérienne, la surveillance des régions de récoltes agricoles, la surveillance maritime des pêcheries, la livraison cargo, l’exploration géophysique, la surveillance du trafic, la surveillance et le contrôle des désastres, l’application des lois, etc. Les applications ne sont limitées que par votre imagination. Avec les capacités d’aujourd’hui en liaisons sophistiquées et en positionnement GPS, une référence visuelle précise entre l’aéronef, sa cible et un opérateur basé au sol n’est plus nécessaire. À prime abord, on dirait qu’on peut s’attendre à toutes sortes de développements très intéressants. Mais la question demeure : comment les VANs s’intègrent à l’intérieur de notre espace aérien civil sans réduire la sécurité des utilisateurs courants de l’espace aérien? Voyons ce que les Règlements de l’aviation canadienne (RACs) mentionnent sur la façon dont les VANs sont réglementés. En premier lieu, la section 101.01 mentionne q’un « véhicule aérien non habité » est un aéronef entraîné par moteur, autre qu’un modèle réduit d’aéronef, conçu pour effectuer des vols sans intervention humaine à bord. La section 602.41 des RACs stipule ceci : il est interdit d’utiliser un véhicule aérien non habité à moins que le vol ne soit effectué conformément à un certificat d’opérations aériennes spécialisées (COAS) ou à un certificat d’exploitation aérienne. C’est tout ce qu’il y a comme règlement! En d’autres mots, vous ne pouvez rien faire sans un COAS. Un certificat d’opérations aériennes spécialisées est émis par Transports Canada (TC) pour des événements inhabituels ou des vols qui ne sont pas clairement couverts par des règlements existants et qui peuvent exiger des conditions spéciales, tels qu’un pageant aérien. En creusant davantage, nous avons découvert qu’il existe un document intitulé « Examen et traitement d’une demande de certificat d’opérations aériennes spécialisées en vue d’utiliser un véhicule aérien non habité ». Ceci est un document d’une vingtaine de pages couvrant tout ce que vous avez besoin de savoir afin d’obtenir un COAS pour voler votre VAN. Il existe un point très important enfoui au milieu de ce document : « Pour pouvoir intégrer le même espace aérien que les autre utilisateurs, le détenteur de certificat doit s’assurer que le degré de conformité de son véhicule aux dispositions des règlements est équivalent à celui des aéronefs habités. » Ceci semble aller de soi. Si un VAN vole selon les règles de vol à vue, il doit être capable de se conformer à tous les règlements qui sont requis des avions pilotés. Voici certains exemples :
Pour le vol IFR, le niveau des capacités augmente dans tous les domaines et, de même niveau doivent être les capacités du VAN (incluant l’opérateur). Alors on pourrait prendre pour hypothèse que les autorités prennent adéquatement soin de notre sécurité. Ce n’est pas nécessairement le cas. L’industrie des VANs partout dans le monde pousse très fort afin d’obtenir un « accès facile » à l’espace aérien civil. De façon similaire, les autorités de par le monde essaient par tous les moyens de trouver des façons de répondre à ces demandes. Aux États-unis, la FAA (en anglais : Federal Aviation Administration) maintient une position similaire à celle de nos RACs. Toutefois, elle est bousculée par tous les niveaux de gouvernement afin d’ouvrir le ciel aux VANs. Par exemple, en janvier, la FAA a été mise sous pression afin de désigner une restriction de vol temporaire de 340 miles nautiques de long et 15 miles nautiques de large le long de la frontière États-unis – Mexique afin que l’Agence des douanes et de la protection des frontières puisse voler des VANs durant la nuit sans avoir à se soucier d’entrer en collision avec d’autres avions. La restriction a été accordée pour une période préliminaire de 12 mois. De façon ironique, ils ont récemment annulé la restriction lorsque le VAN de plusieurs millions de dollars est devenu hors contrôle et s’est écrasé. Au Canada, nous avons des VANs qui volent sous le couvert de COAS dont nous apprenons l’existence seulement lorsque nous voyons un NOTAM, et ce ne sont pas toutes ces opérations qui sont couvertes par des NOTAMs. À Terre-Neuve, nous avons des VANs qui font une certaine forme de surveillance aérienne des pêcheries. En Ontario, nous avons des compagnies minières qui volent des VANs. Dans les Prairies, nous avons des fermiers qui opèrent des VANs de photographie aérienne pour faire de la surveillance des récoltes. Ceux-ci sont seulement les quelques uns dont nous connaissons l’existence. Est-ce qu’ils volent tous avec un niveau de conformité équivalent aux règles et procédures qui s’appliquent aux aéronefs habités? C’est une question difficile à répondre. Les documents de COAS eux-mêmes ne sont pas disponibles au public (exemple : à la COPA). La compétition industrielle interne rend les compagnies impliquées très sensibles par rapport aux autres qui sont au courant de leurs agissements et le gouvernement désire protéger cela. Il existe aussi une demande croissante de la part de l’industrie des VANs pour obtenir accès à l’espace aérien pour des fins de tests. Un effort substantiel de développement est nécessaire avant que les VANs aient les capacités requises pour s’intégrer efficacement avec les aéronefs habités. De tels développements requièrent des bancs d’essai et des aires d’essai. Les seules aires d’essai disponibles présentement sont les aires militaires, que nos militaires semblent bien près à les rendre disponibles. Cependant, les deux endroits où les militaires voudraient les voir utilisées sont les aires restreintes d’essai de missiles de Goose Bay (Labrador) et Cold Lake (Alberta). Ces régions nordiques peu peuplées sont très adéquates pour ce genre de travail puisqu’elles sont déjà d’accès restreint et qu’elles causent peu de dérangement à l’aviation civile. Malheureusement, les joueurs de cette industrie veulent des endroits plus accueillants et avec plus d’infrastructure aéroportuaires. Récemment, le Ministère du développement économique de l’Alberta et Aviation Alberta ont proposé un corridor d’essai de 600 miles le long de la frontière Alberta/Saskatchewan reliant les aires restreintes de Suffield, Wainwright et Cold Lake. Ils sont même allés jusqu’à débuter une campagne publicitaire au niveau de la communauté mondiale des VANs. La COPA les a rencontrés à plusieurs occasions et a essayé de les convaincre que ce n’était pas une bonne idée et que cela conduirait à des restrictions de vol temporaires aléatoires qui pourraient poser un risque significatif et une perturbation à l’aviation générale. Ils ont reculé légèrement du côté de la proposition de corridor, mais ils veulent toujours effectuer des essais dans la région sous le couvert de COAS. La COPA continuera à surveiller cette situation. Il existe au Canada deux organisations qui font une vive promotion des VANs, Aviation Alberta (www.aviationalberta.com) et UVS Canada (en anglais : Unmanned Vehicle Systems Canada, www.uvscanada.org ). La base fondamentale de leurs efforts est de trouver une façon pour permettre à leurs membres d’accéder à l’espace aérien civil. Il est essentiel que ce processus soit suivi de près et contrôlé par TC. La COPA travaillera de concert avec toutes les organisations impliquées pour s’assurer que la sécurité n’est pas compromise au fur et à mesure des développements. La position de la COPA est que les VANs doivent satisfaire à tous les règlements existants avant qu’ils puissent s’intégrer à l’intérieur du trafic courant. Ceci inclut, mais n’est pas limité au principe de « voir et éviter » propre au vol VFR. La COPA est aussi opposée aux restrictions additionnelles d’espace aérien et aux restrictions temporaires d’espace aérien afin d’accommoder les opérations de VANs. Ceci n’est pas seulement un problème relié à la COPA. La IAOPA (International Council of Airplane Owners and Pilots Associations) et l’OACI (Organisation mondiale de l’aviation civile) sont à étudier sérieusement comment répondre à ces développements à l’échelle mondiale. On est généralement d’accord au fait que les VANs ne puissent intégrer l’espace aérien civil avant que l’industrie ait développé de l’équipement efficace et fiable pour satisfaire la sécurité des règlements courants de l’espace aérien. Ceci exigera une forme quelconque de règlements de certification encore à venir. Surveillez la venue d’articles futurs et les nouvelles au sujet du développement de l’industrie et des activités de VANs dans l’espace aérien civil. Nous venons à peine de voir la pointe de l’iceberg! |
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